Le quotidien du CSE sur les sujets SSCT
Programme 2025
Formation créée le 23/11/2022. Dernière mise à jour le 07/08/2025.Version du programme : 1
Prochaine date
29/09/2025Type de formation
Formation présentielleDurée de formation
21 heures (3 jours)Accessibilité
OuiLe quotidien du CSE sur les sujets SSCT
Programme 2025
Cette formation est dédiée à l'ensemble des membres du CSE et vise à faire monter en compétence le fonctionnement quotidien en CSE sur les sujets Santé, Sécurité et Conditions de Travail.
Version PDFObjectifs de la formation
- Organiser le travail du CSE sur les sujets Santé Sécurité et Conditions de Travail et relier l'ensemble des sujets
- S'organiser avant, pendant et après les réunions du CSE pour les rendre efficaces
- Piloter les actions de terrain
Profil des bénéficiaires
- Représentant des salariés
- Pour les nouveaux élus CSE, avoir suivi la formation sur la base des sujets SSCT en CSE
Contenu de la formation
Le fonctionnement quotidien du CSE : réunions, délibérations, communication
- Organiser le travail du CSE sur les sujets Santé Sécurité et Conditions de Travail et relier l'ensemble des sujets
- La méthodologie pour réaliser une délibération en santé, sécurité et conditions de travail
- S'organiser avant, pendant et après les réunions du CSE pour les rendre efficaces
Les informations / consultations du CSE en Santé Sécurité et Conditions de Travail (mise à jour loi du 2 août 2021)
- La qualité des informations disponibles et leur analyse (récurrentes et exceptionnelles)
- La remise d'un avis motivé dans le cadre du processus d'information / consultation
- La remise d'un avis sur les documents de prévention (DUERP, rapport annuel et PAPRIPACT) : comment faire en pratique ?
- Les obligations de l'employeur concernant les avis du CSE
Le CSE en pratique sur le terrain : investigations récurrentes et exceptionnelles
- Le travail de terrain récurrent (liberté de circulation, inspections) et exceptionnel (enquêtes AT/MP)
- Les différents droits d'alerte
- Le recours aux expertises
Plan d'action du CSE sur les sujets SSCT
- Apprendre à définir et prioriser ses actions
- Comment piloter efficacement ses actions ?
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- Feuilles de présence.
- Questions orales ou écrites (QCM).
- Mises en situation.
- Formulaires d'évaluation de la formation.
- Certificat de réalisation de l’action de formation.
Ressources techniques et pédagogiques
- Accueil des apprenants dans une salle dédiée à la formation.
- Documents supports de formation projetés.
- Exposés théoriques
- Etude de cas concrets
- Quiz en salle
- Mise à disposition en ligne de documents supports à la suite de la formation.
Qualité et satisfaction
Délai d'accès
Accessibilité
Nos établissements sont tous accessibles aux personnes en situation de handicap Si une demande particulière est formulée en amont, nous prendrons contact avec le salarié ou le référent concerné afin de : - Accueillir spécifiquement l’apprenant si besoin - S’adapter à son handicap sur les aspects logistiques de la formation - Adapter au besoin nos méthodes pédagogiques Nous travaillons en partenariat avec TH CONSEIL (https://www.thconseil.fr)