Le quotidien du CSE sur les sujets SSCT
C'est la formation la plus importante pour tous les élus du CSE, à chaque mandat
Formation créée le 23/11/2024. Dernière mise à jour le 05/09/2025.Version du programme : 1
Prochaine date
03/11/2025Type de formation
Formation mixteDurée de formation
21 heures (3 jours)Accessibilité
OuiÀ partir de
€ Net de TVAÀ partir de
€ Net de TVAÀ partir de
€ Net de TVALe quotidien du CSE sur les sujets SSCT
C'est la formation la plus importante pour tous les élus du CSE, à chaque mandat
Peser dans la formulation des documents obligatoires, rédiger une résolution, organiser une visite, déclencher une alerte ou faire appel à un expert : tant de situations qui sortent de l'ordinaire et qui contribuent à la prévention des atteintes à la santé des collègues. Un programme indispensable ! Cette formation est principalement proposée en présentiel mais des sessions INTER-entreprises en distanciel sont possibles
Version PDFObjectifs de la formation
- Organiser le travail du CSE sur les sujets Santé Sécurité et Conditions de Travail et relier l'ensemble des sujets
- S'organiser avant, pendant et après les réunions du CSE pour les rendre efficaces
- Piloter les actions de terrain
Profil des bénéficiaires
- Représentant des salariés
- Pour les nouveaux élus CSE, avoir suivi la formation sur la base des sujets SSCT en CSE
Contenu de la formation
Le fonctionnement quotidien du CSE : réunions, délibérations, communication
- Organiser le travail du CSE sur les sujets Santé Sécurité et Conditions de Travail et relier l'ensemble des sujets
- La méthodologie pour réaliser une délibération en santé, sécurité et conditions de travail
- S'organiser avant, pendant et après les réunions du CSE pour les rendre efficaces
Les informations / consultations du CSE en Santé Sécurité et Conditions de Travail (mise à jour loi du 2 août 2021)
- La qualité des informations disponibles et leur analyse (récurrentes et exceptionnelles)
- La remise d'un avis motivé dans le cadre du processus d'information / consultation
- La remise d'un avis sur les documents de prévention (DUERP, rapport annuel et PAPRIPACT) : comment faire en pratique ?
- Les obligations de l'employeur concernant les avis du CSE
Le CSE en pratique sur le terrain : investigations récurrentes et exceptionnelles
- Le travail de terrain récurrent (liberté de circulation, inspections) et exceptionnel (enquêtes AT/MP)
- Les différents droits d'alerte
- Le recours aux expertises
Plan d'action du CSE sur les sujets SSCT
- Apprendre à définir et prioriser ses actions
- Comment piloter efficacement ses actions ?
Équipe pédagogique
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- Feuilles de présence.
- Questions orales ou écrites (QCM).
- Mises en situation.
- Formulaires d'évaluation de la formation.
- Certificat de réalisation de l’action de formation.
Ressources techniques et pédagogiques
- Accueil des apprenants dans une salle dédiée à la formation.
- Documents supports de formation projetés.
- Exposés théoriques
- Etude de cas concrets
- Quiz en salle
- Mise à disposition en ligne de documents supports à la suite de la formation.
Qualité et satisfaction
Capacité d'accueil
Délai d'accès
Accessibilité
Nos établissements sont tous accessibles aux personnes en situation de handicap Si une demande particulière est formulée en amont, nous prendrons contact avec le salarié ou le référent concerné afin de : - Accueillir spécifiquement l’apprenant si besoin - S’adapter à son handicap sur les aspects logistiques de la formation - Adapter au besoin nos méthodes pédagogiques Nous travaillons en partenariat avec TH CONSEIL (https://www.thconseil.fr)